Bonjour,
Veuillez trouver ci-dessous la dernière nomenclature des pièces à transmettre au comptable issue de l’arrêté du 5 mai 2021. Elle remplace l’ancienne version qui était un document Excel. En ce qui concerne, les dépenses de personnels, vous trouverez la liste des pièces de la page 18 à 32. Des informations dans la partie « généralités » peuvent également vous servir selon les situations spécifiques rencontrées.
Cordialement,