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T2 – Calendrier de paye de janvier, février et mars 2021

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Bonjour,

Veuillez trouver ci-dessous les calendriers de paye de janvier, février et mars 2021.

Rappel sur les mouvements au titre de la paye de janvier :

  • Pas de mouvement 20 avec un code origine « 1 » (année courante). Utilisez le code origine « 2 » (année antérieure)
  • Pas de mouvement « 41 » (année courante). Utilisez les mouvements « 40 » (mois courant) ou « 42 » (année antérieure)

1 CALENDRIER JANVIER 2021

2 CALENDRIER FEVRIER 2021

3 CALENDRIER MARS 2021

Cordialement,

T2 – Tableau de calcul de l’ISRC

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Bonjour,

Le ministère nous a transmis un simulateur de calcul pour l’ISRC. Cet outil nous permet, après saisie de la rémunération brute annuelle de l’année N-1 et de la durée de services, de calculer les montants plancher et plafond de l’ISRC et d’appliquer le bon code indemnité retenue. Dans cet outil, nous avons constaté que les mois doivent être prise en compte dans la durée des services effectifs (ce qui n’était pas précisé auparavant).

Ainsi, vous trouverez ci-dessous les nouvelles maquettes de calcul qu’il convient de compléter et de transmettre comme état liquidatif à la DDFIP. Il y a désormais 2 onglets à compléter ; le 1er qui précise le montant de l’ISRC selon la durée des services effectifs (ne renseigner que les cellules jaunes) et le 2nd qui concernent l’assiette de calcul (qui reste inchangée).

La note aux gestionnaires a été modifiée en conséquence.

Note 2020 07 a – rupture conventionnelle version 22.10.20

Note 2020 07 b – Schéma acteur

Note 2020 07 annexe – calcul ISCR – version 2 au 22.10.20

Cordialement,