CALENDRIER FEVRIER 2016 (Note n°2015/19)

Actualités CIC – Décembre 2015

COPIL CIC-CIB académique :

Veuillez trouver ci-dessous le support de présentation ainsi que le relevé de décisions du COPIL CIC-CIB du mardi 8 décembre 2015. (Support / CRv1)

Feuille de route ministérielle CIC 2015-2016 (FDR 2015-2016)

Ce document formalise les axes directeurs de la démarche de CIC pour les académies sur la période d’octobre 2015 à septembre 2016. Il s’accompagne de 3 annexes :

1) la définition du « Socle CIC 2016 » ; (Annexe 1)

2) le nouveau référentiel de CIC « Fin de fonction entraînant une fin de rémunération » (titre 2) à mettre en œuvre ; (RCIC T2 – Fins de fonctions)

3) le « Bilan sur le déploiement du CIC, en services centraux et déconcentrés, pour l’année scolaire 2014-2015 ». (Annexe 3)

** Calendrier de paye de décembre modifié (Note 2015/14 bis) **
par  Coordpaye
- 10 novembre 2015

CALENDRIER DECEMBRE 2015 modifié

Vous trouverez en pièce jointe les numéros 182  et 183 d’Infos 2BMS. 

• 2BMS 182
• 2BMS 183

Fascicule d’informations financières et budgétaires de la direction du budget

Vous trouverez ci-dessous les supports de présentation du séminaire ministériel CIC du 5 octobre (interventions de la Cour des comptes, du CBCM et de la DAF)

• SemCiC-CDC-2015-10-05
• SemCiC-Daf-2015-10-05- V4
• SemCiC-DCM-2015-10-05