-
Passif : Obligation à l’égard d’un tiers, existante à la date de clôture des comptes,dont il est probable ou certain, à la date d’arrêté des comptes,qu’elle entraînera une sortie de ressources au bénéfice de ce tiers sans contrepartie attendue de celui-ci après la date de clôture des comptes.
-
Patrimoine : Le patrimoine est un attribut de la personne, qu’elle soit physique (un individu) ou morale (État, commune, etc.). Il comprend à la fois : • les droits : la totalité des biens, droits et créances accumulés par un agent économique • les obligations : l’ensemble de ce que cet agent doit.
- Pièce : Preuve écrite d’une écriture comptable justificative
- Période comptable : Espace de temps au terme duquel les écritures sont arrêtées comptablement. La période comptable de base est la journée. Les comptes de l’État sont établis sur la période comptable de l’exercice.
- Piste d’audit : Démarche consistant en la mise en place d’un processus continu et intégré, avec la description, d’une façon claire et exhaustive, du cheminement des opérations (flux d’informations, flux financiers), de leur documentation (documents comptables et pièces justificatives) et de leur contrôle.
La piste d’audit permet : • de reconstituer dans un ordre chronologique les opérations • de justifier toute opération par une pièce d’origine à partir de laquelle il doit être possible de remonter par un cheminement ininterrompu au document de synthèse et réciproquement • d’expliquer l’évolution des soldes comptables d’une période à l’autre.
La piste d’audit permet ainsi de reconstituer les données comptables.
- Preuve comptable : Tout élément physique, écrit ou numérique, permettant de contrôler la qualité des écritures comptables enregistrées ou à enregistrer (cf. information comptable. Cf. § 420-3 du plan comptable général). La pièce justificative constitue une preuve écrite. Pièces justificatives et données informatiques doivent répondre aux critères de preuve fixés par les textes (notamment code civil).
- Procédure : La procédure fait partie d’un processus dont elle constitue l’un des enchaînements. La procédure se décompose en tâches (ou fonctions). Elle est déclenchée par un fait générateur et aboutit à une ou plusieurs finalités.
- Processus : Ensemble de tâches réalisées par différents opérationnels (voire différentes entités : postes, départements, services, pôles, secteurs…), participant d’une même activité, placée sous l’empire de normes juridiques spécifiques, rattachée à un ensemble de comptes principaux, pour produire un résultat commun. Un processus est un ensemble cohérent de procédures. Un cycle est un ensemble de processus. L’information comptable circule le long du processus.
