Vous trouverez en piece jointe la lettre d’information du bureau de la comptabilité de la mission enseignement scolaire « Numéro 16 – 12 novembre 2014«
Archives de l’auteur : administrateur
Code fiche : RAFPCET14V02
Prise en compte au sein du régime de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP) des jours du compte épargne temps.
Note aux gestionnaires N° 2014/16
Surcotisation : Evolution du taux représentatif de la contribution employeur à compter du 1er octobre 2014
CIC – informations générales
- Le ministère de l’Éducation nationale (MEN) dans les comptes de l’État et les faits marquants (20140827MEN2013)
- Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche (MESR) dans les comptes de l’État et les faits marquants (20140827MESR2013)
CIC – Plan d’action ministériel 2014-2016
Le PAM 2014-2016 est désormais disponible, dans son intégralité. Vous pouvez y accéder via la rubrique Documentation / le plan d’action ministériel :
- volet introductif de Contrôle interne financier ;
- volet Contrôle interne comptable ;
- volet Contrôle interne budgétaire ;
- volet Systèmes d’information financiers ;
- volet Opérateurs ;
- volet EPLE.