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Lancement de l’enquête ministérielle CIC 2015-2016 – Courriel adressé aux services

Mesdames, Messieurs,

Chaque année, la direction des affaires financières mène une enquête au courant du mois de mai sur l’état du contrôle interne en administration centrale et dans les services déconcentrés. Cette enquête porte principalement sur le niveau de mise en œuvre des référentiels à déployer, ainsi que sur le niveau de formalisation des dispositifs de pilotage académiques.

Pour la seconde année, l’enquête annuelle s’effectuera intégralement via l’outil  de gestion de projet « G2P ». Cet outil support des référentiels permet de simplifier grandement les échanges d’informations avec l’administration centrale.

Conformément au « socle CIC » (correspondant au minimum CIC attendu par le ministère) et à la feuille de route académique 2015-2016, toutes les AMR-clés au « niveau académique » de chaque référentiel doivent être déployées. La seule nouveauté 2016 repose sur la diffusion du nouveau référentiel « fin de fonction – Processus T2». Ce référentiel comporte 13 AMR dont 3 d’entre elles présentent un caractère prioritaire et devront faire l’objet d’un reporting spécifique.

Je vous demande donc de bien vouloir actualiser vos référentiels et de bien vouloir selon le type d’alimentation, renseigner vos  informations dans G2P ou transmettre vos documents à l’adresse nicolas.riviere2@ac-caen.fr  pour le  mercredi 4 mai 2016 délai de rigueur.

– Plan d’action académique.
Par ailleurs, dans le cadre du dispositif académique de CIC, vous avez transmis en novembre dernier votre plan d’action annuel de CIC permettant de couvrir les risques comptables « locaux » afférents à votre domaine d’activité (dans la limite de 5 actions par entité). En vous appuyant sur votre document initial, il vous est également demandé de bien vouloir communiquer dès que possible  et « de manière très succincte » un état d’avancement» pour les « seules actions » planifiées jusqu’à fin mars.

Je reste naturellement à votre disposition pour vous apporter toutes précisions ou conseils qui vous sembleraient utiles.

Bien cordialement,
 
NR