Vous trouverez ci-dessous les derniers numéros du 2BMS de la direction du budget.
Archives de catégorie : CIC – T2
T2 – Circulaire de rentrée 2015-2016
Vous trouverez ci-dessous la circulaire de rentrée 2015-2016 de la DAF C3 n°38, en date du 18 juin 2015. (DAF C3 N° 38 du 18 juin 2015-2)
Elle précise sous une nouvelle présentation les éléments suivants :
– traitement des fins de fonction, notamment des mutations, et les règles relatives aux CCP
– prise en charge financière des personnels fonctionnaires mutés ou nouvellement nommés ainsi que les agents non-titulaires
Elle rappelle qu’il est impératif de maîtriser les délais de prise en charge des personnels nouvellement nommés à la rentrée scolaire, afin d’éviter
autant que faire se peut des prises en charge tardives.
2BMS
CIC – Relevé de décisions du COPIL CIC
Vous trouverez, ci-joint, le relevé de décisions de la réunion du comité de pilotage académique du contrôle interne du 8 juin 2015.
CIC – Bilan intermédiaire de l’enquête CIC ministérielle
Chaque année, la direction des affaires financières mène une enquête sur l’état du contrôle interne comptable dans les services déconcentrés. La DAF a diffusé à l’ensemble du réseau des correspondants CIC son « retour flash » sur l’enquête CIC 2015 arrêté au 15 mai 2015. Ce dernier s’accompagne de la lettre de diffusion de la direction des affaires financières (DAF) du ministère, indiquant notamment que la seconde remontée d’enquête aura lieu le 7 septembre au soir