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T2 – Outil d’aide au calcul du montant de la surcotisation pension civile par quotité de travail à temps partiel

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Bonjour,

Vous trouverez ci-dessous un outil d’aide au calcul du montant de la surcotisation pension par quotité de travail à temps partiel.Il convient pour cela de compléter les cellules de couleur orange (colonne B et C) sur la ligne de la quotité de service et de rémunération que vous souhaitez. Les autres cellules sont déjà préremplies et calculées de façon automatique. Il y a beaucoup de lignes mais nous avons fait le choix d’être exhaustive au maximum.

Par ailleurs, pour les quotité comprise entre 80 et 90 %, le montant de la surcotisation calculé automatiquement peut parfois varier avec le montant calculé par la DGFIP. Ainsi, il peut y avoir un écart avec le bulletin de paye compris entre 4 centimes et 1 euros 30, ce qui ne s’explique pas.

Outil d’aide au calcul de la surcotisation à temps partiel

Nous restons à votre disposition,

Cordialement,

T2 – maquette détail du calcul d’un acompte sur traitement

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Bonjour,

Veuillez trouver ci-dessous une dernière version de la maquette à utiliser pour le détail du calcul d’un acompte. L’ajout porte sur la notion de service fait qui doit être cochée au besoin et dans ce cas, le procès verbal d’installation ne sera pas à joindre.

Rappel sur les pièces à fournir obligatoirement pour le versement d’un acompte :

– toutes les pièces justificatives à fournir lors de la prise en charge (arrêté ou contrat signé par toutes les parties, copie lisible de la carte vitale, RIB, etc……)
– un état liquidatif signé
– le procès verbal d’installation (exemple de modèle si vous n’êtes pas en possession du PVI : Attestation valant justificatif d’installation) OU mention du service fait dans l’état liquidatif (Maquette – détail du calcul d’un acompte sur traitement )

Tous les documents doivent comporter une signature originale.

Cordialement,