Cette rubrique propose des fiches techniques et procédures susceptibles de clarifier les règles de saisie à appliquer sur les applications AGAPE – AGAPE Privé – AGORA – EPP – EPP Privé et SIRHEN.
- Acomptes (Maquette – détail du calcul d’un acompte sur traitement version 12 07 2023 ; Valeur du point d’acompte au 01 07 2023 ; seuil acompte sur paye)
- Arrêt de précompte (Note 2020_06 + Annexes ; Note 2017_23 bis)
- Certificat de cessation de paiement – CCP (2019_12)
- Congé de formation professionnelle – CFP (Note 2023 Congé de formation professionnelle version au 12.07.23 portail CIC ; Etat-liquidatif-CFR-version-au-12-07-23 )
- Garantie Individuelle du pouvoir d’achat – GIPA (DAF C3 2017-0122 – GIPA ; Fiche de calcul GIPA)
- Indemnité de départ volontaire (2019_06 ; Feuille de calcul à compléter version au 31 01 20)
- Indemnité spécifique de rupture conventionnelle (Note 2020 07 annexe – calcul ISCR – version 3 au 24-03-21 ; Liste des éléments de rémunérations à prendre en compte MAJ au 21 01 22 ; Note d’accompagnement ISRC version au 24-03-21)
- Jour de carence (2018_13)
- Mouvement 03 – cas particulier TP et congé maternité (2017_25)
- Précompte pour service non fait (Note 2019 V du 20 11 2020)
- Prestations en espèces (Note 2018_19 V au 19/08/2020 ; Etat-liquidatif 2020)
- Prise en charge partielle frais de transport (2018_03)
- Remboursement de l’indu, nul ou partiel (2017_24)
- Saisie des adresse postale et codification des types de voie (codification des types de voie ; 2015 fiche technique sur les adresses)
- Supprimer Ajouter Remplacer – SAR (2017_14 ; Annexe demande de SAR bureaux de gestion)
- Surcotisation (Outil d’aide au calcul de la surcotisation à temps partiel)
