Le référentiel de CIC par processus est un outil à la disposition de tout responsable en charge de définir, mettre en œuvre et piloter un dispositif de contrôle interne comptable au sein de son service.
Il se décompose d’une description du processus, d’un recensement et d’une évaluation des risques, ainsi que d’une liste hiérarchisée d’activités de maîtrise des risques.
Les référentiels ont été rédigés collégialement par des groupes de travail, impliquant l’ensemble des acteurs concernés.
Organisation du contrôle interne financier au sein du MENJS (Référentiel Organisationnel CIF Etat 2021)
Organisation du CIF en académie AGIR Fiche de formalisation organisation CIF
Référentiels T2
- Actualisation des RCI rémunération 2021-2022 (Révision RCIC 2021-2022)
- Gestion de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) (RS 2017 NBI)
- Gestion des congés de maladie ordinaire (CMO) ( Sept 2021 CMO)
- Affectation et à la prise en charge financière d’un lauréat concours (2021 ALC )
- Prise en charge financière d’un agent (Sept 2021 PCA)
- Gestion du temps partiel (Sept 2021 GTP)
- Indemnités et HS gérées dans les établissements (ASIE / STS) (Octobre 2019 IET-HS)
- Indemnités hors ASIE (Juillet 2014 IND)
- Absence de service fait (Juillet 2014 ASF)
- Supplément familial de traitement (Juillet 2014 SFT)
- « Congé longue durée – congé longue maladie- congé grave maladie » ( 2021 CLM-CLD-CGM)
- Fins de fonctions (Sept 2021 FDF)
- Gestion des Accompagnants des Élèves en Situation de Handicap (AESH) rémunérés sur le titre 2 (nov 2021 AESH)
Référentiels HT2
- Commande publique (2021 Commande publique)
- Bourses de l’enseignement scolaire (2021 Bourses de l’enseignement scolaire) (Note Déploiement 17 03 2015)
- Bourses de l’enseignement supérieur (2021 Bourses de l’enseignement supérieur) (Note Déploiement 31 05 2012) (Annexe note de déploiement du 31 05 2012) (Calendrier paiement automatique 2022-2023)
- FIPHFP (2014 FIPHFP)
- Frais de jurys (2018 Frais jurys concours) (Note de déploiement 30/11/2018)
- Subventions aux établissements privés (2019 Forfait externat)
- Subventions aux établissements (hors forfait d’externat) (2019 Subvent)
- Frais de déplacement (2018 Frais dépl)
- Prestations d’action sociale (2014 Action sociale)
- Opérateur de l’Etat (2018 Opérateurs etat)
- Provisions pour litiges (2018 Provision pour litiges) (Note de déploiement 30/11/ 2022)
- Compte épargne temps (2018 Copte épargne temps) (Note de déploiement 30/11/ 2022)
- Rentes (2015 Rentes)
- Chorus (2019 Chorus)
- Immobilisations corporelles et incorporelles (hors logiciels produits en interne, hors LPI) (2021 Immobilisations hors LPI)
- Processus de gestion financière du SNU
